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Le présent site, accessible à l’adresse www.ick.fr est édité par KANTYS, Société par actions simplifiée au capital de 52.117.976 € sous le numéro Siret 822 527 016 RCS AIX EN PROVENCE, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 10, traverse de l’Aigle d’Or – 13100 Aix-en-Provence.

KANTYS
10, traverse de l’Aigle d’Or
13100 AIX EN PROVENCE.
France

Tél. :0442990410

Le directeur de publication est Nathalie Oger.
La conception, le développement et la mise en œuvre de ce site ont été réalisés par l’agence Map | Emulsion.

Ce site est hébergé par la société SafeBrands S.A.S. Siège social : 37, rue Guibal, 13356 Marseille France

Conditions d’utilisation du site

L’accès au site de l’Institut de Cancérologie Kantys (ci-après le Site), ainsi que l’utilisation de son contenu, s’effectuent dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des conditions ci-dessous :

Le Site est réservé à l’usage privé de l’internaute, lequel s’interdit toute utilisation du Site et de son contenu à des fins commerciales.

KANTYS se réserve le droit de modifier et de mettre à jour le contenu des présentes conditions d’utilisation. Ces modifications et mises à jour entreront en vigueur dès leur publication sur le Site et s’imposent de plein droit à l’internaute.

Pour sa parfaite information, l’internaute est invité à consulter régulièrement les Conditions d’Utilisation du Site.

Accès au site

KANTYS s’engage à faire ses meilleurs efforts pour permettre l’accès au Site à tout moment, cependant, et compte tenu des difficultés techniques inhérentes à l’Internet, elle ne saurait garantir un accès au Site de manière continue.
KANTYS se réserve le droit de suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du Site, à tout moment en vue d’administrer le Site.

Contenus

KANTYS s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, KANTYS ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations figurant sur le site.

Les informations de santé accessibles sur le site le sont à titre uniquement informationnel et ne doivent en aucun cas être utilisées pour établir un diagnostic. En aucun cas ces informations ne peuvent remplacer la consultation d’un médecin.

L’internaute est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations et / ou documents qu’il pourrait consulter sur le Site.

KANTYS dégage toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect résultant de la consultation des informations accessibles sur le Site et de leur utilisation.

Liens

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De plus, KANTYS ne pourra être tenu pour responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

L’internaute n’est pas autorisé à créer un lien hypertexte vers le Site et/ou une page quelconque du Site et/ou un fichier sans l’autorisation expresse de KANTYS.

Droits de propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur tous les documents, contenus dans le site, sont la propriété exclusive de KANTYS.

Tout texte, image, vidéo, son, photographie, programme informatique, photo, illustration, ainsi que les logiciels utilisés lors de la navigation présentés sur le Site et en lien avec lui, sont la Propriété Intellectuelle de KANTYS ou peuvent être librement utilisés par cette dernière soit parce qu’ils sont libres de droit, soit parce qu’une licence d’utilisation lui en a été concédée.

KANTYS ne concède aucune licence sur le Site ou son contenu. Toute reproduction, totale ou partielle par quelque procédé que ce soit, du Site ou de son contenu sans autorisation expresse et préalable de KANTYS est interdite et constitue un acte de contrefaçon sanctionné par les dispositions conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Par dérogation à ce qui précède, l’Internaute est autorisé à télécharger sur le disque dur de son ordinateur personnel, les lettres d’information ou les autres documents mis à sa disposition sous forme de fichiers électroniques en vue de leur consultation. Ces fichiers ne peuvent être téléchargés qu’à partir de liens hypertextes reproduisant la mention « télécharger  » ou toute autre mention manifestant l’autorisation donnée à l’internaute de télécharger lesdits fichiers. Dans ce cas, et sauf disposition contraire expresse reproduite sur chacun des documents susvisés, l’internaute ne sera autorisé qu’à détenir une copie de ces documents et qu’à imprimer ces documents pour un usage strictement privé. Il s’interdit en particulier de diffuser ces documents à des tiers, sur quelque support que ce soit (papier et/ou support numérique) et de quelque manière que ce soit (courrier électronique, mise à disposition par diffusion sur un support tangible et /ou enregistrement sur un serveur), à titre gratuit ou onéreux.

Toute courte citation devra faire apparaître le titre du document, le nom de son auteur, et le cas échéant les références du document telles que reproduites sur le Site.

Configuration requise

Le site a été développé pour un fonctionnement optimisé sur les navigateurs conformes aux standards du web comme Chrome, Firefox, Safari, Opera et pour Internet Explorer supérieur à 9. Pour toute question technique concernant le site, merci d’envoyer un e-mailà l’adresse suivante qui transmettra au webmaster : webmaster@map-emulsion.com

Responsabilité

KANTYS ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de son utilisation, y compris l’inaccessibilité du Site, du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site les pertes de données, détériorations ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur ; survenance de bogue ; inexactitude, omission, portant sur les informations figurant sur le site ; et plus généralement, de tout dommage direct ou indirect quelle qu’en soit la cause, l’origine ou conséquence.

Protection des données à caractère personnel

À l’occasion de l’utilisation du Site, vous pouvez être amené à transmettre des données à caractère personnel vous concernant.

Ces données font l’objet d’un traitement informatisé par KANTYS conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 aux dispositions de la Loi n°78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978, modifiée et du Règlement UE 2016/679 sur la protection des données du 27 avril 2016.

Traitements concernés

Formulaires de contact

Nous mettons à votre disposition un formulaire de contact collectant vos nom, prénom, email.

Ces données sont nécessaires pour traiter votre demande en nous permettant de prendre contact avec vous.

Ces données sont destinées à nos services internes qui traiteront votre demande de contact. Elles ne seront en aucun cas transmises à des tiers.

Ces données sont conservées pour le temps nécessaire au traitement de votre demande et seront ensuite anonymisées à des fins statistiques.

Vos droits

Conformément aux dispositions susvisées, vous disposez d’un droit d’accès aux données à caractère personnel vous concernant. Vous disposez par ailleurs, sous réserve des conditions prévues par les dispositions applicables, d’un droit de rectification, d’effacement et de portabilité de ces données, du droit de définir le sort de vos données après votre décès et du droit de vous opposer à leur traitement ou de limiter leur utilisation.

Pour toute question relative à la protection de vos données ou pour exercer vos droits, vous pouvez vous adresser directement au Délégué à la Protection des Données du groupe KANTYS sur l’adresse mail : dpo@kantys.org ou en écrivant à : KANTYS, A l’attention du Délégué à la Protection des Données du groupe Kantys, 10 traverse de l’Aigle d’Or, 13100 Aix-en-Provence.

En cas de difficultés, vous pouvez également saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) d’une réclamation.

Sécurité et confidentialité

KANTYS met en oeuvre les mesures organisationnelles techniques logicielles et physiques appropriées pour préserver et garantir la sécurité, l’intégrité et la confidentialité des données à caractère personnel collectées et traitées.

En savoir plus

Si vous souhaitez plus d’information sur la politique de gestion des données personnelles mise en place par notre groupe vous pouvez consulter celle-ci sur notre site internet. Elle vous sera également communiquée sur simple demande.

Contenu embarqué depuis d’autres sites

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La CNIL a adopté au mois de juillet 2019 de nouvelles lignes directrices concernant les cookies et autres traceurs (délibération n° 2019-093 du 4 juillet 2019).
Ces nouvelles recommandations imposent à moyen terme une mise en conformité afin de permettre à l’internaute de :
– Donner son consentement : la simple poursuite de la navigation sur un site ne peut plus être regardée comme une expression valide du consentement au dépôt de cookies ;
– Recevoir une information en termes simples et compréhensibles pour tous ;
– De retirer son consentement s’il le souhaite.
La CNIL a laissé aux acteurs une période de transition de 12 mois pour procéder à cette mise en conformité et doit publier prochainement des recommandations opérationnelles. Les cliniques utilisent d’ores et déjà un bandeau adéquat pour recueillir le consentement.

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Loi et juridiction

Les présentes Conditions d’Utilisation sont soumises au droit français.
La langue applicable est la langue française.
Tout litige résultant de l’application de la présente notice légale relèvera de la compétence des juridictions françaises.

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